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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT – CEIPEPS
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EP&S. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EP&S. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORT
COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT – CEIPEPS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3758928
Date de dépôt :
05/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2020
EP&S. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORT de COMITE D\'ETUDES ET D\'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L\'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT – CEIPEPS

Présentation de la marque EP&S. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORT

Déposée le 5 août 2010 par l'association loi 1901 COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT – CEIPEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EP&S. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT – CEIPEPS domicilié(e) 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT – CEIPEPS domicilié(e) 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France.

La marque EP&S. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EP&S. EDUCATION PHYSIQUE ET SPORT est expirée depuis le 5 août 2020.

COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT – CEIPEPS a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS EP & S


COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT – CEIPEPS, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France


COMITE D'ETUDES ET D'INFORMATIONS PEDAGOGIQUES DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET DU SPORT – CEIPEPS - 11 AVENUE DU TREMBLAY - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576463 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

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